C’est ce que suggère un document d’avant-projet de loi, dont l’authenticité a été confirmée par le ministère de la Santé.
Le pass sanitaire sera-t-il bientôt de retour au cœur de l’actualité ? C’est ce que semble supposer un document publié par le site Atlantico, rapportant un avant-projet de loi visant à maintenir « un dispositif de veille et de sécurité sanitaire », et dont l’authenticité a été confirmée par le ministère de la Santé.
Le projet de loi sanitaire ne prévoit pas la prolongation du pass sanitaire. L’article 1 fait référence au seul système Sidep de collecte des données permettant de suivre l’épidémie. Débattons et adoptons les bonnes mesures sans tordre la réalité 1/2 pic.twitter.com/kJN5CISg2L
— Bernard Jomier (@BernardJomier) June 24, 2022
Selon ce document, l’exécutif prévoirait de remettre en place un pass sanitaire aux frontières françaises (Corse et territoires d’Outre-mer compris), mais pas pour accéder à certains établissements types restaurants ou encore cinémas. Ce pass serait demandé pour entrer sur le territoire, mais également pour le quitter.
Reste à savoir si ce projet du ministère de la Santé sera porté par Brigitte Bourguignon ou si elle aura démissionné d’ici là, ayant été défaite aux élections législatives…
